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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA
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Agnovalie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agnovalie
TERRYA, S.A.S

Numéro de dépôt :
3875498
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
Agnovalie de TERRYA

Présentation de la marque Agnovalie

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agnovalie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA domicilié(e) 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRYA domicilié(e) 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

La marque Agnovalie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agnovalie est expirée depuis le 15 novembre 2021.

TERRYA a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES GOURMANDES , TOP'TER , COUV'TER , HIP PODIUM LA NUTRITION GAGNANTE , Fidélice , Minéral 12 , LAPINS GOURMANDS


TERRYA, S.A.S - 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


TERRYA - 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.